Règlements d’urbanisme

• Plan d’urbanisme **
• Annexe I – Les grandes affectations du sol
• Annexe II – Réseaux de transport et tracés projetés
• Annexe III – Territoires d’intérêt ou présentant des contraintes d’aménagement 

Règlement de zonage n° 11-14** (Cette version n’inclut pas les dispositions en vigueur des règlements n° 05-25 et n° 08-25 ci-dessous.)

Règlement numéro 05-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14 (entrée en vigueur : 28 novembre 2025)

Règlement numéro 08-25 modifiant le Règlement de zonage numéro 11-14 (entrée en vigueur : 24 mars 2026)

Annexe I – Plan de zonage

Annexe III – Zones de contraintes (feuillets 1 à 3)

Annexe VII – Grille des usages et normes d’implantation par zone

Notes se rapportant à la grille des usages permis par zone

Règlement de lotissement n° 12-14** 

Règlement no.02-20 remplaçant le règlement de construction n° 13-14** 

*** Premier projet de règlement n° 10-26 régissant la démolition d’immeubles (adopté le 3 mars 2026)

*** Deuxième projet de règlement n° 10-26 régissant la démolition d’immeubles (adopté le 2 juin 2026)

Sécurisez votre piscine avant le 30 septembre 2025

Normes et formulaires d’autoévaluation

Règlement de conditions d’émission de permis de construction n° 14-14 

Règlement numéro 04-26 modifiant le Règlement de permis et certificats de la Municipalité de Roxton Pond (adopté le 2 juin 2026)

*** Le Règlement numéro 04-26 n’est pas encore inclus dans la version disponible du Règlement numéro 02-22.

Règlement numéro 05-26 modifiant le Règlement numéro 22-14 sur les dérogations mineures aux dispositions des règlements de zonage et de lotissement de la Municipalité de Roxton Pond (adopté le 2 juin 2026)

*** Règlement numéro 05-26 n’est pas encore inclus dans la version disponible du Règlement numéro 22-14.

Règlement projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) n° 24-14 

Règlement numéro 07-26 modifiant le Règlement numéro 24-14 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (adopté le 2 juin 2026)

*** Règlement numéro 07-26 n’est pas encore inclus dans la version disponible du Règlement numéro 24-14.

Règlement concernant les ententes relatives à des travaux municipaux n° 03-12 

Règlement sur la salubrité et l’entretien des habitations et des logements n° 25-14 

*** Premier projet de règlement n° 14-26 relatif à l’occupation, à l’entretien et à la salubrité des bâtiments et des terrains (adopté le 2 juin 2026)

*** Deuxième projet de règlement n° 14-26 relatif à l’occupation, à l’entretien et à la salubrité des bâtiments et des terrains (en attente d’adoption à la séance du 7 juillet 2026)

Règlement sur les usages conditionnels n° 05-24

*** Projet de règlement numéro 06-26 modifiant le Règlement numéro 05-24 sur les usages conditionnels de la Municipalité de Roxton Pond (en attente de l’adoption du règlement à la séance ordinaire du 2 juin 2026)

Règlement n° 06-12 décrétant diverses dispositions relatives au système d’aqueduc, d’égout et des fossés** (Cette version n’inclut pas les dispositions en vigueur dans les règlements n° 03-25 et 08-26 ci-dessous.)

Règlement n° 03-25 modifiant le Règlement n° 06-12 décrétant diverses dispositions relatives au système d’aqueduc, d’égout et des fossés

Règlement n° 08-26 modifiant le Règlement n° 06-12 décrétant diverses dispositions relatives au système d’aqueduc, d’égout et des fossés

Règlement n° 04-25 instaurant un moratoire concernant le prolongement des réseaux d’aqueduc municipaux

Règlement n° 09-26 régissant l’utilisation extérieure des pesticides et des engrais