ACCUEIL AVIS PUBLICS NOUVELLES ET ÉVÉNEMENTS NOUS JOINDRE

Réglementation

Règlement #07-19 - Règlement déterminant les taux de taxes et des compensations pour l'exercice financier de l'année 2020
Règlement #01-19 - Règlement déterminant les taux de taxes et des compensations pour l'exercice financier de l'année 2019
Règlement numéro 03-19 sur la gestion contractuelle
Règlement #02-18 - Règlement déterminant les taux de taxes et des compensations pour l'exercice financier de l'année 2018
Règlement #01-17 - Règlement déterminant les taux de taxes et des compensations pour l'exercice financier de l'année 2017
Règlement #01-16 - Règlement déterminant les taux de taxes et des compensations pour l'exercice financier de l'année 2016
Règlement #28-14 - Règlement déterminant les taux de taxes et des compensations pour l'exercice financier de
l'année 2015
Règlement #01-14 - Règlement déterminant les taux de taxes et des compensations pour l'exercice financier de
l'année 2014
Règlement # 01-13 - Règlement déterminant les taux de taxes et des compensations pour l'exercice financier de l'année 2013
Règlement # 12-12 - Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la municipalité de Roxton Pond
Règlement # 08-11 - Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la municipalité de Roxton Pond

Services

Administration Conseil municipal Employés municipaux Procès verbaux Réglementation Finances Appels d’offres Publications Taxes municipales et Droits de mutation Travaux publics Loisirs Urbanisme Service aux incendies Bibliothèque

© 2013. Municipalité de Roxton Pond. Tous droits réservés.

Réalisation : absolu.ca