Le Conseil municipal représente la population et prend des décisions sur les orientations et les priorités d’action de la Municipalité. L’assemblée du Conseil municipal représente le principal lieu d’exercice de la démocratie municipale. Les élus prennent les décisions sous forme de résolution ou de règlement adopté lors d’une assemblée.
Le Conseil assume les droits et les devoirs dévolus par les principales lois, soit celles du Code municipal du Québec et certaines lois connexes.
La majorité des municipalités du Québec ont un conseil composé de sept (7) personnes élues, soit un ou une (1) maire et six (6) conseillers ou conseillères.
La municipalité de Roxton Pond est subdivisée en six (6) districts électoraux. Chaque district est représenté par un conseiller ou une conseillère et l’ensemble de la Municipalité est représenté par le maire.
Dans le cadre de leurs fonctions respectives, les élus doivent s’assurer que les services offerts dans la Municipalité répondent aux besoins de la communauté. Dans ce contexte, tous les élus ont trois (3) principaux rôles à jouer :
Depuis le 2 décembre 2011, tous les élus du monde municipal sont soumis à un Code d’éthique et de déontologie. La municipalité de Roxton Pond ne faisant pas exception à cette nouvelle loi, voici un bref résumé du Code d’éthique et de déontologie des élus de la municipalité de Roxton Pond :
« Règlement concernant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la municipalité de Roxton Pond »
Le présent code poursuit les buts suivants :
Instaurer des normes de comportements qui favorisent l’intégration de ces valeurs dans le processus de prise de décision des élus et, de façon générale, dans leur conduite à ce titre
Prévenir les conflits éthiques et, s’il en survient, aider à les résoudre efficacement et avec discernement
Vous retrouverez le règlement #08-11 dans sa totalité dans la section « Règlements »
M. Pierre Fontaine |
M. André Côté Conseiller – District #1 |
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Mme Christiane Choinière Conseillère – District #2 ![]()
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M. Serge Bouchard |
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M. Pascal Lamontagne Conseiller – District #4 ![]() |
M. Sylvain Hainault Conseiller – District #5 ![]() |
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vacant
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