Avis publics - Municipalité de Roxton Pond

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Avis publics

Avis public de la révision de la liste électorale municipale
Avis public aux propriétaires uniques
Avis public d'élection
Avis public concernant le dépôt de rôle 2018-2019-2020
Avis public concernant les citoyens desservis par le réseau d'aqueduc municipal
Avis public - Demande de participation à un référendum modifiant le règlement de zonage 11-14
Avis public pour le règlement #24-14 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble
Avis de convocation à une séance spéciale du Conseil pour le budget 2016
Avis d'assemblée publique de consultation pour la modification des règlements de zonage no.11-14 et de lotissement no.12-14
Convocation à une session spéciale du conseil mercredi 21 janvier 2015 à 19h30
Avis de convocation à une séance spéciale du Conseil pour le budget 2015
Avis public pour le règlement #2014-275 décrétant le versement de la somme d'argent exigible lors du dépôt d'une demande de révision de toute inscription d'un rôle d'évaluation et abrogeant le règlement #97-86
Avis public pour le règlement #2014-275 décrétant le versement de la somme d'argent exigible lors du dépôt d'une demande de révision de toute inscription d'un rôle d'évaluation et abrogeant le règlement #97-86
Avis public pour le projet de règlement #24-14 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble
Règlement #22-14 "Règlement sur les dérogations mineures aux dispositions des règlements de zonage et de lotissement"

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